Ce site est la propriété de Planistone.
Il est interdit à tout internaute de copier ou reproduire tout ou partie du contenu du site, sauf autorisation spécifique et expresse de Planistone.
Nom commercial : Planistone
Siège social : 118 rue de la mairie Pont de Quart, 26150 Solaure en Diois
SIREN : 982252355 R.C.S Romans
TVA intracomm : FR 91982252355
Code Activité : 31.09B – Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement
Responsable de publication : M. Oddoz Rémi et M. Genin Nicolas
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées. Planistone peut apporter des améliorations ou des changements à ce site et ce sans préavis.
Pour toute remarque sur le contenu et le fonctionnement du site, s’adresser à : contact[@]planistone.fr
Site internet (Infogérance, maintenance, référencement)
Korigan
22, rue de Sétérée
ZA Route de Ponet – 26150 Die
www.korigan.fr
Hébergeur
Korigan
Crédits photos
Planistone
Droits d’auteur – Copyright
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »
Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Informatique et liberté – Protection des données personnelles.
Les informations collectées par le biais du présent site sont exclusivement destinées à Planistone.
Conformément aux dispositions contenues dans la loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent.
Liens hypertextes vers d’autres sites Internet
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter l’information la plus complète et ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de Planistone.
Planistone autorise tout site Internet ou tout support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu à l’exception de ceux diffusant des contenus contraires aux bonnes moeurs.